Les 34 derniers comptes-rendus des conseils municipaux
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| Date du dépôt | Résumé du compte-rendu | Accès au fichier |
| 20/06/2026 | Liste des délibérations du CM du 05/06/2026 |  |
| 20/06/2026 | Délibérations signées du CM du 21/05/2026 | |
| 20/06/2026 | CR du CM du 21/05/2026 : 1. Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du 22 avril 2026, 3. Finance-Demande de subvention « amendes de police », pour les reprises de trottoirs, 4. Questions diverses, 5. Informations diverses. | |
| 23/05/2026 | Liste des délibération du CM du 21/05/2026 | |
| 23/05/2026 | Délibérations signées du CM du 22/04/2026 | |
| 23/05/2026 | CR du CM du 22/04/2026 : 1. Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du 1er avril 2026, 3. Finance-Approbation du Compte Financier Unique communal, 4. Finance-Affectation de résultat 2025 communal, 5. Finance-Vote des taux d’impositions 2026 6. Finance-Vote du budget primitif 2026 communal, 7. Finance-Subvention budget assainissement 2026, 8. Finance-subventions communales, 9. Finance-Approbation du Compte Financier Unique assainissement, 10. Finance-Affectation de résultat 2025 assainissement 11. Finance-Vote du prix du m3 d’eau pour l’assainissement, 12. Finance-Vote du budget primitif 2025 assainissement, 13. Finance- Location petite salle des fêtes, 14. Collectivité-correspondant défense, 15. Questions diverses, 16. Informations diverses. | |
| 23/04/2026 | Délibérations du CM du 22/04/2026 | |
| 23/04/2026 | Délibérations du CM du 01/04/2026 | |
| 23/04/2026 | CR du CM du 01/04/2026 : 1. Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du 20 mars 2026, 3. Collectivité - Délégués SMAEP Sens Nord Est Sources des salles, 4. Collectivité -Délégués SDEY (syndicat d’Énergies de l’Yonne), 5. Collectivité -Délégués SIVOS Evry-Gisy-Les-Nobles, 6. Collectivité -Délégués Fourrière du sénonais, 7. Collectivité - Délégués UNA (Union Nationale d’Aide à Domicile), 8. Collectivité - Délégués SSIAD (Services de soins à domicile), 9. Collectivité -Délégués Solidarité emploi Yonne Nord, 10. Collectivité - Délégués CNAS, 11. Collectivité - CCYN -Délégués COTEC-COPIL (urbanisme), 12. Collectivité - CCYN - CLECT, 13. Collectivité - Délégués CCID, 14. Collectivité - Délégations du maire, 15. Territoire - Baux communaux autorisation d’exploiter, 16. Questions diverses, 17. Informations diverses. | |
| 12/04/2026 | CR de synthèse du CM du 01/04/2026. Le CR définitif sera posté quand il aura été validé au prochain CM. | |
| 12/04/2026 | Délibération du CM du 20/03/2026. | |
| 12/04/2026 | CR du CM du 20/03/2026 : 1. Installation du conseil municipal, 2. Élection du maire, 3. Détermination du nombre d’adjoints, 4. Élection des adjoints, 5. Lecture de la charte de l’élu local par le maire élu, 6. Approbation du procès-verbal du 10 mars 2026, 7. Indemnités du maire et des adjoints, 8. Questions diverses, 9. Informations diverses. | |
| 24/03/2026 | CR de synthèse du CM du 20/03/2026. Le CR définitif sera posté quand il aura été validé au prochain CM. | |
| 24/03/2026 | Délibération du CM du 10/03/2026. | |
| 24/03/2026 | CR du CM du 10/03/2026 : 1. Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du 19 Février 2026, 3. Finance – Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) voirie Grande rue, 4. Urbanisme – Autorisation d’urbanisme pour le maire, 5. Collectivité – École rythme scolaire 2026-2029, 6. Questions diverses, 7. Informations diverses. | |
| 16/03/2026 | CR de synthèse du CM du 10/03/2026. Le CR définitif sera posté quand il aura été validé au prochain CM. | |
| 16/03/2026 | Délibération du CM du 19/02/2026 | |
| 16/03/2026 | 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du procès-verbal du 9 décembre 2025 3. Finance - ATD convention financière d’accompagnement aux choix d’un prestataire pour le service public de l’assainissement collectif 4. Urbanisme - Modification du périmètre de protection autour de la petite chapelle, mise en place du P.D.A. (Périmètre délimité des abords) 5. Collectivité - C.C.Y.N. Modification statutaire pour changement de dénomination et modification de l’intérêt communautaire de la compétence « culture » 6. Collectivité - C.C.Y.N. Modification des statuts compétence « eau » et « assainissement » 7. Personnel - Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal 1ère classe, (avancement de grade) 8. Personnel - Convention cadre d’adhésion aux missions complémentaires proposées par le centre de gestion de l’Yonne 9. Questions diverses 10. Informations diverses. | |
| 23/02/2026 | CR de synthèse du CM du 19/02/2026. Le CR définitif sera posté quand il aura été validé au prochain CM. | |
| 23/02/2026 | Délibération du CM du 09/12/2025. | |
| 23/02/2026 | CR validé du CM du 09/12/25 : 1. Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du 19 novembre 2025, 3. Finance-Décision modificative n°2 budget commune, 4. Finance- Autorisation de paiement des factures d’investissement avant le vote du budget primitif 2026, 5. Finance- Demande de participation « Ensemble Obsidienne », 6. Territoire-Repair café, 7. Motion : Soutien au service oncologie du centre hospitalier de Sens et à l’accès égal au soin pour tous, 8. Questions diverses, 9. Informations diverses. | |
| 15/12/2025 | CR de synthèse du CM du 09/12/2025. Le CR définitif sera posté quand il aura été validé au prochain CM. | |
| 15/12/2025 | Délibérations du CM du 19/11/2025. | |
| 15/12/2025 | CR du CM du 19/11/2025 : 1. Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du 30 septembre 2025, 3. Finance-Non valeurs assainissement, 4. Finance-Décision modificative n°2 budget assainissement, 5. Finance- Devis divers, 6. Finance-Coefficient de modulation assainissement, 7. Personnel-RIFSEEP 2026, 8. Territoire-PADD, 9. Collectivités-Adhésion des communes de Villemanoche et Villeblevin au SMAEP pour la compétente eau potable et la commune de Rigny-le-Ferron pour la compétence assainissement. 10. Questions diverses, 11. Informations diverses. | |
| 04/12/2025 | CR de synthèse du CM du 19/11/2025. Le CR définitif sera posté quand il aura été validé au prochain CM. | |
| 04/12/2025 | Délibérations validées du CM du 9 septembre 2025 | |
| 04/12/2025 | CR du CM du 30/09/2025 : 1. Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du 10 juillet 2025, 3. Finance-Décision modificative n°1 budget communal, 4. Finance- Modification demande de subvention vidéo-protection, 5. Finance-Bail de chasse, 6. Finance- Demandes de subvention, 7. Finance- R.P.Q.S. 2024, 8. Questions diverses, 9. Informations diverses. | |
| 09/10/2025 | Délibération RPQS 2024 | |
| 09/10/2025 | CR de synthèse du CM du 30/09/2025. Le CR définitif sera posté quand il aura été validé au prochain CM. | |
| 09/10/2025 | Délibérations validées du CM du 10 juillet 2025 | |
| 09/10/2025 | CR du CM du 10/07/2025 : 1. Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du 4 juin 2025, 3. Finance - Décision modificative n°1 assainissement, 4. Finance - Répartition des dépenses départ en retraite Mme FINELLI, 5. Finance - Convention SDEY travaux rue de la Cloix et rue du Bardeau, 6. Questions diverses, 7. Informations diverses. | |
| 23/07/2025 | CR de synthèse du CM du 10/07/2025. Le CR définitif sera posté quand il aura été validé au prochain CM. | |
| 23/07/2025 | Délibérations validées du CM du 04 juin 2025 | |
| 23/07/2025 | CR du CM du 04 juin 2025 : 1. Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du 26 mai 2025, 3. Finance - Convention centre de gestion pour mise à disposition de personnel, 4. Territoire - PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables), 5. Questions diverses, 6. Informations diverses. | |
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padlet.com/melaniepatriat/
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N'hésitez pas à nous envoyer en retour vos photos ou vidéos sur l’adresse mail : centre.social@ccyn.fr
Maison de service au public
Assurance maladie.
Les OM sont ramassées le mercredi (sauf décalage si jour férié) une fois tous les 15 jours !
N'oubliez pas de sortir votre bac gris le mardi soir.
Les corps creux sont ramassés le jeudi (sauf si décalage pour jour férié)
- 23/07
- 06, 20/08
- 03, 17/09
- 01, 15, 29/10
- 12, 26/11
- 10, 24/12
CONSIGNES IMPORTANTES : vos déchets triés dans le bac jaune doivent être visibles et non enfermés dans des sacs pour que les rippeurs puissent effectuer un contrôle sur votre tri.
Merci de votre compréhension, il faut savoir qu'une erreur de tri augmente fortement le coût car toute la benne "contaminée" sera envoyée à la décharge (79 € HT la tonne !).
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