| Date du dépôt |
Résumé du compte-rendu |
Accès au fichier |
| 23/02/2026 | CR de synthèse du CM du 19/02/2026. Le CR définitif sera posté quand il aura été validé au prochain CM. | |
| 23/02/2026 | Délibération du CM du 09/12/2025. | |
| 23/02/2026 | CR validé du CM du 09/12/25 :
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal du 19 novembre 2025,
3. Finance-Décision modificative n°2 budget commune,
4. Finance- Autorisation de paiement des factures d’investissement avant le vote
du budget primitif 2026,
5. Finance- Demande de participation « Ensemble Obsidienne »,
6. Territoire-Repair café,
7. Motion : Soutien au service oncologie du centre hospitalier de Sens et Ă
l’accès égal au soin pour tous,
8. Questions diverses,
9. Informations diverses. | |
| 15/12/2025 | CR de synthèse du CM du 09/12/2025. Le CR définitif sera posté quand il aura été validé au prochain CM. | |
| 15/12/2025 | Délibérations du CM du 19/11/2025. | |
| 15/12/2025 | CR du CM du 19/11/2025 :
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal du 30 septembre 2025,
3. Finance-Non valeurs assainissement,
4. Finance-Décision modificative n°2 budget assainissement,
5. Finance- Devis divers,
6. Finance-Coefficient de modulation assainissement,
7. Personnel-RIFSEEP 2026,
8. Territoire-PADD,
9. Collectivités-Adhésion des communes de Villemanoche et Villeblevin au SMAEP pour la compétente eau potable et la commune de Rigny-le-Ferron pour la compétence assainissement.
10. Questions diverses,
11. Informations diverses. | |
| 04/12/2025 | CR de synthèse du CM du 19/11/2025. Le CR définitif sera posté quand il aura été validé au prochain CM. | |
| 04/12/2025 | Délibérations validées du CM du 9 septembre 2025 | |
| 04/12/2025 | CR du CM du 30/09/2025 :
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal du 10 juillet 2025,
3. Finance-Décision modificative n°1 budget communal,
4. Finance- Modification demande de subvention vidéo-protection,
5. Finance-Bail de chasse,
6. Finance- Demandes de subvention,
7. Finance- R.P.Q.S. 2024,
8. Questions diverses,
9. Informations diverses. | |
| 09/10/2025 | Délibération RPQS 2024 | |
| 09/10/2025 | CR de synthèse du CM du 30/09/2025. Le CR définitif sera posté quand il aura été validé au prochain CM. | |
| 09/10/2025 | Délibérations validées du CM du 10 juillet 2025 | |
| 09/10/2025 | CR du CM du 10/07/2025 : 1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal du 4 juin 2025,
3. Finance - Décision modificative n°1 assainissement,
4. Finance - Répartition des dépenses départ en retraite Mme FINELLI,
5. Finance - Convention SDEY travaux rue de la Cloix et rue du Bardeau,
6. Questions diverses,
7. Informations diverses. | |
| 23/07/2025 | CR de synthèse du CM du 10/07/2025. Le CR définitif sera posté quand il aura été validé au prochain CM. | |
| 23/07/2025 | Délibérations validées du CM du 04 juin 2025 | |
| 23/07/2025 | CR du CM du 04 juin 2025 : 1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal du 26 mai 2025,
3. Finance - Convention centre de gestion pour mise Ă disposition de personnel,
4. Territoire - PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables),
5. Questions diverses,
6. Informations diverses. | |
| 10/06/2025 | CR de synthèse du CM du 04/06/2025. Le CR définitif sera posté quand il aura été validé au prochain CM. | |
| 10/06/2025 | Délibération du CM du 26/05/2025 | |
| 10/06/2025 | CR CM du 26/05/2025 :
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal du 8 avril 2025,
3. Finance-Convention assainissement,
4. Finance-Convention Schéma directeur d’assainissement,
5. Finance-Demande de subvention UNA,
6. Finance-Demande de subvention pour verger conservatoire,
7. Personnel- Ligne directrice de gestion,
8. Territoire-Stationnement grande rue et rue de la volée du pigeon blanc,
9. Territoire- Convention vélo-route CCYN,
10. Questions diverses,
11. Informations diverses. | |
| 29/05/2025 | Synthèse de CM du 26/05/2025. Le CR complet sera mis quand il aura été validé par le prochain CM. | |
| 29/05/2025 | Délibérations validées du CM du 8 avril 2025 | |
| 29/05/2025 | PV du CM du 8 mai 2025 :
1 Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal du 20 Décembre 2024,
3. Finance-Approbation du Compte Financier Unique Communal,
4. Finance-Affectation de résultat 2024 communal,
5. Finance-Vote des taux d’impositions 2025,
6. Finance-Subvention budget assainissement 2025,
7. Finance-subventions communales,
8. Finance-Vote du budget primitif 2025 communal,
9. Finance-Approbation du Compte Financier Unique Assainissement,
10. Finance-Affectation de résultat 2024 assainissement
11. Finance-Vote du prix du m3 d’eau pour l’assainissement,
12. Finance-Vote du budget primitif 2025 assainissement,
13. Finance-Devis vidéo protection,
14. Finance-Demande de DETR pour la vidéo protection,
15. Finance-Acquisition par acte administratif d’une partie de la parcelle ZC 47 et bornage du terrain,
16. Finance-Convention commune de Michery pour la mise à disposition d’une machine à peinture,
17. Finance- Demande de subvention fĂŞte du bois,
18. Collectivité- Renouvellement adhésion au CEP (Conseil en Energie Partagée) SDEY,
19. Territoire-Aérodrome « Championnat de France » septembre 2025,
20. Questions diverses,
21. Informations diverses. | |
| 14/04/2025 | Synthèse de CM du 08/04/2025. Le CR complet sera mis quand il aura été validé par le prochain CM. | |
| 14/04/2025 | Délibérations validées du CM du 20/12/2024 | |
| 14/04/2025 | CR du CM du 20/12/2024 :
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal du 11 Décembre 2024,
3. Finance- redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025,
4. Questions diverses,
5. Informations diverses. | |