Les 23 derniers comptes-rendus des conseils municipaux
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| Date du dépôt | Résumé du compte-rendu | Accès au fichier |
| 14/04/2025 | Synthèse de CM du 08/04/2025. Le CR complet sera mis quand il aura été validé par le prochain CM. |  |
| 14/04/2025 | Délibérations validées du CM du 20/12/2024 | |
| 14/04/2025 | CR du CM du 20/12/2024 : 1. Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du 11 Décembre 2024, 3. Finance- redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025, 4. Questions diverses, 5. Informations diverses. | |
| 02/01/2025 | Synthèse du CM du 20/12/2024. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM. | |
| 02/01/2025 | Délibérations signées du CM du 11/12/2024. | |
| 02/01/2025 | CR du CM du 11/12/2024 : 1. Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du 14 novembre 2024, 3. Finance-décision modificative n°3 assainissement, 4. Collectivité – délégué SIVOS Evry /Gisy Les Nobles, 5. Collectivité - Licence IV convention de mise à disposition, 6. Questions diverses, 7. Informations diverses. | |
| 26/12/2024 | Synthèse du CM du 11/12/2024. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM. | |
| 26/12/2024 | Délibération du CM du 14/11/2024 | |
| 26/12/2024 | CR CM du 14/11/24 : 1. Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2024, 2. Finance-Décision modificative n°2 budget principal, 3. Finance- Décision modificative n°2 budget assainissement, 4. Finance- Demande de dégrèvement assainissement, 5. Finance- Demande d’emprunt, 6. Finance- Autorisation mandatement investissement avant vote du budget 2025, 7. Finance- Devis divers, 8. Collectivité- Adhésion de commune de Compigny au SMAEP pour l’eau et la commune de Pailly pour l’assainissement, 9. Collectivité- Motion relative à la situation financière du Département et des Collectivités de l’Yonne, 10. Territoire- Cimetière durée des concessions, tarifs et règlement, 11. Personnel – RIFSEEP 2025, 12. Personnel- Convention Centre de gestion 89 pour dossier retraite, 13. Personnel-Remplacement Mme FINELLI suite à son départ en retraite, 14. Personnel- Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe 8/35ème à compter du 1er février 2025 et suppression du poste d’adjoint technique principal 1ère classe de 12.5/35ème à compter du 31 janvier 2025, 15. Personnel- Renouvellement convention RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) avec le centre de gestion 54, 16. Informations et questions diverses. | |
| 01/10/2024 | Synthèse du CM du 26/09/2024. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM. | |
| 01/10/2024 | Délibération validées du CM du 06/06/2024 | |
| 01/10/2024 | CR du CM du 6/6/2024 : 1. Approbation du procès-verbal du 25 avril 2024, 2. Finance- Subvention au titre des amendes de police, 3. Finance- Subvention au titre de village de l’Yonne +, 4. Finance- Avenant SAUR, 5. Informations et questions diverses. | |
| 19/06/2024 | PV du CM du 25/04/2024 : 1. Approbation du procès-verbal du 10 avril 2024, 2. Finance- Subvention aménagement centre bourg 1ère tranche, 3. Finance- Indemnités des élus, 4. Finance- Convention assainissement Evry- Gisy Les Nobles, 5. Finance- Devis divers, 6. Territoire- Enquête publique Z.A.E.R, (Zone d’Activité des Énergies Renouvelables) 7. Informations et questions diverses. | |
| 19/06/2024 | Synthèse du CM du 06/06/2024. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM. | |
| 30/04/2024 | Délibération validées du CM du 25/04/2024. | |
| 30/04/2024 | CR CM du 10 avril 2024 : 1) Approbation du compte-rendu du 1er mars 2024. 2) Finance – Approbation du compte financier Unique communal. 3) Finance – Affectation de résultat 2023 du budget communal. 4) Finance – Vote des taux d’impositions 2024. 5) Finance-Subvention budget assainissement 2024. 6) Finance – Subventions communales 2024. 7) Finance – Vote du budget primitif 2024 communal. 8) Finance – Approbation du compte financier Unique assainissement. 9) Finance–Affectation de résultat 2023 du budget assainissement. 10) Finance – Prix du m3 des eaux usées – assainissement. 11) Finance – Vote du budget primitif 2024 assainissement. 12) Finance – Devis divers. 13) Finance-Utilisation de la salle des fêtes par les associations sportives. 14) Personnel – Création d’un poste de rédacteur territorial principal 1ère classe. 15) Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe. 16) Informations et questions diverses. | |
| 22/04/2024 | Délibération validées du CM du 10/04/2024. | |
| 20/04/2024 | Synthèse du CM du 10/04/2024. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM. | |
| 20/04/2024 | CR CM du 20/03/2024. 1. Approbation du procès-verbal du 12/12/2023, 2. Finance- Adhésion Souvenir Français. 3. Finance- Demande de subvention réhabilitation du monument aux morts, 4. Finance – Suppression du service dépôt de pain assujetti à la TVA rattaché au budget principal, 5. Finance- Délégation de signature aux adj pour les actes admi, 6. Finance- SDEY conv pour plafonnement du montant de travaux, 7. Finance- Devis divers, 8. Collectivité – Modification des statuts SMAEP . 9. Collectivité- ZAER.10. Collectivité- Yconik- Convention SRO pour occupation du domaine public, 11. Motion pour la construction d’un nouveau lycée dans le nord de l’Yonne, 12. Informations et questions diverses. | |
| 20/04/2024 | Délibération validées du CM du 20/03/2024. | |
| 20/04/2024 | CR CM du 12/12/2023 : 1) Approbation du PV du 15/11/2023. 2) Finance- Dégrèvements assainissement. 3) Finance- Nomination de 2 agents recenseurs. 4) Territoire- Convention ATD. 5) Informations et questions diverses. | |
| 20/04/2024 | Délibérations du CM du 12/12/2023 | |
| 20/04/2024 | Synthèse du CM du 12/12/2023. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM. | |
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Transport à la demande Vinneuf <--> Sens
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Télécharger le fichier en pdf. Conciliateur de justice
Télécharger le fichier complet Télécharger le tableau du découpage judiciaire. Arrêté préfectoral relatif aux bruits gênants pour le voisinnage. |
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Venez retrouver les équipes du Relais Coccynelles, des Espaces Parenthèses, de la Halte garderie itinérante, des Accueils de Loisirs sans hébergement et de l'Accueil Ados à travers des activités et des informations que nous vous partageons sur ce padlet :
padlet.com/melaniepatriat/
or8no1kmedmbvouu
N'hésitez pas à nous envoyer en retour vos photos ou vidéos sur l’adresse mail : centre.social@ccyn.fr
Maison de service au public
Assurance maladie.
Les OM sont ramassées le mercredi (sauf décalage si jour férié) une fois tous les 15 jours !
N'oubliez pas de sortir votre bac gris le mardi soir.
Les corps creux sont ramassés le jeudi (sauf si décalage pour jour férié)
- 01, 15, 29/05.
- 12, 26/06.
CONSIGNES IMPORTANTES : vos déchets triés dans le bac jaune doivent être visibles et non enfermés dans des sacs pour que les rippeurs puissent effectuer un contrôle sur votre tri.
Merci de votre compréhension, il faut savoir qu'une erreur de tri augmente fortement le coût car toute la benne "contaminée" sera envoyée à la décharge (79 € HT la tonne !).
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