Les 17 derniers comptes-rendus des conseils municipaux
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Date du dépôt Résumé du compte-rendu Accès au fichier
12/01/2024 Synthèse du CM du 12/12/2023. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM.
12/01/2024 Délibération du CM du 15-11-2023
12/01/2024 CR du C% du 15-11-2023 : 1) Approbation du compte-rendu du 18 septembre 2023. 2) Finance – Décision modificative n°3 budget assainissement Délibération n°2023-47. 3) Finance – Dégrèvements assainissement Délibérations n° 2023-48 et 2023-49. 4) Finance–Subvention « Les petits écureuils » Délibération n° 2023-50. 5) Finance – Subvention voyage scolaire Délibération n° 2023-51. 6) Finance – Tarif des affouages 2023/2024 Délibération n°2023-52. 7) Finance – Devis divers Délibération n°2023-53. 8) Personnel – Régime indemnitaire RIFSEEP 2024 Délibération n°2023-54. 9) Personnel – Tableau des effectifs Délibération n°2023-55. 10) Collectivité – Délégués SDEY Délibération n°2023-56. 11) Collectivité – Adhésion de la commune de Maraye en Othe au Syndicat Mixte d’Adduction d’Eau Potable Délibération 2023-57. 12) Collectivité- Désignation d’un référent déontologue Délibération 2023-58. 13) Collectivité- Dépôts sauvages. 14) Informations et questions diverses.
19/11/2023 Synthèse du CM du 15/11/2023. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM.
19/11/2023 CR du CM du 18/09/2023 : 1. Approbation du procès-verbal du 4 mai 2023, 2. Finance- Décision modificative n°2 assainissement, 3. Finance- Participation financière commémoration Champigny, 4. Finance- Convention ATD -Trottoirs Grande rue 5. Finance- Gestion parcelle de bois de Gisy, 6. Finance- Récompense pour les bacheliers, 7. Finance- convention Compte Financier Unique (CFU), 8. Finance- Proposition d’acquisition des parcelles n° ZC 48 et ZO 58, 9. Finance- Devis divers, 10. Territoire – Carrière sur la commune d’Evry, 11. Territoire – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (R.P.Q.S) de l’assainissement, 12. Collectivité - Adhésion commune de Saint Sérotin au Syndicat Mixte d’Adduction d’Eau Potable, 13. Informations et questions diverses.
22/10/2023 Délibérations du CM du 18_09_2023
21/09/2023 Synthèse du CM du 18/09/2023. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM.
21/09/2023 CR du CM du 04/05/2023 : 1) Approbation du compte-rendu du 29 mars 2023. 2) Finance – Décision modificative n°1 budget communal. 3) Finance – Virement du budget principal au budget annexe assainissement. 4) Finance – Décision modificative n°1 budget assainissement. 5) Finance – Dégrèvement assainissement. 6) Finance – Convention STEP 2022 Evry - Gisy Les Nobles. 7) Finance - Convention ATD - Schéma Directeur assainissement. 8) Finance – Prestation maintenance assainissement. 9) Finance – RODP (Redevance d’Occupation du Domaine Public). 10) Finance - Devis divers. 11) Informations et questions diverses.
28/07/2023 Délibérations du conseil municipal du 04/05/2023
28/07/2023 Délibérations du conseil municipal du 29/03/2023
10/05/2023 Synthèse du CM du 04/05/2023. Vous aurez le CR complet quand il aura été validé par au prochain CM.
10/05/2023 Compte-rendu du CM du 29/03/2023 : 1) Approbation du compte-rendu du 22 février 2022. 2) Finance – Approbation des comptes de gestion 2022 communal et assainissement Délibération n°2023-13. 3) Finance – Adoption du compte administratif 2022 communal Délibération n°2023-14. 4) Finance - Adoption du compte administratif 2022 assainissement Délibération n° 2023-15. 5) Finance – Affectation de résultat 2022 du budget communal Délibération n° 2023-16. 6) Finance - Affectation de résultat 2022 du budget assainissement Délibération n°2023-17. 7) Finance- Vote des taux 2023 Délibération n° 2023-18. 8)Finance - Vote du prix du m3 d’eau pour l’assainissement Délibération n°2023-19. 9) Finance - Subvention budget assainissement 2023 Délibération n°2023-20. 10) Finance-Vote du budget primitif 2023 communal Délibération n°2023-21. 11) Finance-Vote du budget primitif 2023 assainissement Délibération n°2023-22. 12) Finance – subventions communales 2023 Délibération n° 2023-23. 13) Finance – ATD convention d’assistance technique 2023-A-051 Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le schéma directeur d’assainissement d’Evry et de Gisy Les Nobles Délibération n° 2023-24. 14) Finance- Devis divers Délibération n°2023-25. Collectivité – Désignation des référents déontologues des élus non délibéré. 16) CCYN - Modification des statuts Délibération n° 2023-26.17) Informations et questions diverses.
01/04/2023 Synthèse du CR du conseil municipal du 29/03/2023. Le CR définitif sera accessible après sa validation faite au prochain CM.
01/04/2023 Compte rendu du conseil municipal du 22/02/2023 : 1) Approbation du compte-rendu du 6 décembre 2022. 2) Finance – Décision 19 Grande Rue /n°2023-01. 3) Finance – Convention Pacte territoire Conseil Départemental/ n°2023-02. 4) Finance - Rapport CLECT du 12 décembre 2022/n°2023-03. 5) Finance - Acquisition des parcelles du transformateur Rue St Pregts/n°2023/04. 6) Finance- SDEY maintenance curative 2023/n°2023-05. 7) Finance – Devis divers. 8) Collectivité-Adhésion au SMAEP des communes de Courlon/Yonne et de Vinneuf /n° 2023-06. 9) Territoire – Proposition de CIRCET pour occupation du domaine public /n°2023-07. 10) Territoire- Création de la Rue de l’aérodrome/n°2023-08. 11) Territoire-Convention ASKVT / n° 2023-09. 12) Assainissement – Charte de la qualité de l’eau /n°2023-10. 13) Assainissement – Schéma directeur d’assainissement et demande de subvention /n°2023-11. 14) Personnel - Création d’un poste de rédacteur principal 2ème classe/2023-12. 15) Personnel-Tableau des effectifs. 16) Informations et questions diverses.
24/03/2023 Les délibérations du CM du 22_02_2023
01/03/2023 Synthèse du CR du conseil municipal du 22/02/2023. Le CR définitif sera accessible après sa validation faite au prochain CM.
25/02/2023 CR du CM du 06/12/2022 : 1) Approbation du compte-rendu du 20 octobre 2022. 2) Finance – Convention « Villages de l’Yonne Plus » subvention aire de jeux2. 3) Finance – SDEY- Maintenance curative 2023. 4) Finance -SDEY- Convention borne de recharge. 5) Finance- Dégrèvement assainissement. 6) Finance- Règlement assainissement-Tarif branchement. 7) Finance – Honoraire de l’architecte. 8) Territoire – Règlement des affouages 2022/2023. 9) Territoire - Convention Montereau Porte de Paris. 10) Personnel – Création d’un poste de technicien territorial. 11) Personnel- Tableau des effectifs au 1er janvier 2023. 12) Personnel- Régime indemnitaire 2023 (RIFSEEP). 13) Personnel-Frais de mission. 14) Informations et questions diverses.


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Cours de ZUMBA à Gisy à partir du 02/10/23

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Elle est ouverte tous les jeudis après-midi et un samedi matin une fois par mois.  Les permanences sont assurées par des bénévoles. Vous pouvez vous renseigner au secrétatiat de la mairie pour avoir de plus amples informations : 03 86 67 01 87 ou mairie-gisylesnobles@orange.fr.

L'inventaire des livres a été mis à jour. Vous pouvez le consulter à la rubrique "Les Services, Bibliothèque" ou en cliquant sur ce lien.

 

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Venez retrouver les équipes du Relais Coccynelles, des Espaces Parenthèses, de la Halte garderie itinérante, des Accueils de Loisirs sans hébergement et de l'Accueil Ados à travers des activités et des informations que nous vous partageons sur ce padlet :

padlet.com/melaniepatriat/

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Les OM sont ramassées le mercredi (sauf décalage si jour férié) une fois tous les 15 jours !

 

N'oubliez pas de sortir votre bac gris le mardi soir.

 

Les corps creux sont ramassés le jeudi (sauf si décalage pour jour férié)

  • 08, 22/02
  • 07, 21/03
  • 04, 18/04
  • 02, 16, 30/05
  • 13, 27/06.

Calendrier des ramassages.

 

CONSIGNES IMPORTANTES : vos déchets triés dans le bac jaune doivent être visibles et non enfermés dans des sacs pour que les rippeurs puissent effectuer un contrôle sur votre tri. 

Merci de votre compréhension, il faut savoir qu'une erreur de tri augmente fortement le coût car toute la benne "contaminée" sera envoyée à la décharge (79 € HT la tonne !).  


 






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