Les 23 derniers comptes-rendus des conseils municipaux
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Date du dépôt Résumé du compte-rendu Accès au fichier
14/04/2025 Synthèse de CM du 08/04/2025. Le CR complet sera mis quand il aura été validé par le prochain CM.
14/04/2025 Délibérations validées du CM du 20/12/2024
14/04/2025 CR du CM du 20/12/2024 : 1. Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du 11 Décembre 2024, 3. Finance- redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025, 4. Questions diverses, 5. Informations diverses.
02/01/2025 Synthèse du CM du 20/12/2024. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM.
02/01/2025 Délibérations signées du CM du 11/12/2024.
02/01/2025 CR du CM du 11/12/2024 : 1. Désignation du secrétaire de séance, 2. Approbation du procès-verbal du 14 novembre 2024, 3. Finance-décision modificative n°3 assainissement, 4. Collectivité – délégué SIVOS Evry /Gisy Les Nobles, 5. Collectivité - Licence IV convention de mise à disposition, 6. Questions diverses, 7. Informations diverses.
26/12/2024 Synthèse du CM du 11/12/2024. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM.
26/12/2024 Délibération du CM du 14/11/2024
26/12/2024 CR CM du 14/11/24 : 1. Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2024, 2. Finance-Décision modificative n°2 budget principal, 3. Finance- Décision modificative n°2 budget assainissement, 4. Finance- Demande de dégrèvement assainissement, 5. Finance- Demande d’emprunt, 6. Finance- Autorisation mandatement investissement avant vote du budget 2025, 7. Finance- Devis divers, 8. Collectivité- Adhésion de commune de Compigny au SMAEP pour l’eau et la commune de Pailly pour l’assainissement, 9. Collectivité- Motion relative à la situation financière du Département et des Collectivités de l’Yonne, 10. Territoire- Cimetière durée des concessions, tarifs et règlement, 11. Personnel – RIFSEEP 2025, 12. Personnel- Convention Centre de gestion 89 pour dossier retraite, 13. Personnel-Remplacement Mme FINELLI suite à son départ en retraite, 14. Personnel- Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe 8/35ème à compter du 1er février 2025 et suppression du poste d’adjoint technique principal 1ère classe de 12.5/35ème à compter du 31 janvier 2025, 15. Personnel- Renouvellement convention RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) avec le centre de gestion 54, 16. Informations et questions diverses.
01/10/2024 Synthèse du CM du 26/09/2024. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM.
01/10/2024 Délibération validées du CM du 06/06/2024
01/10/2024 CR du CM du 6/6/2024 : 1. Approbation du procès-verbal du 25 avril 2024, 2. Finance- Subvention au titre des amendes de police, 3. Finance- Subvention au titre de village de l’Yonne +, 4. Finance- Avenant SAUR, 5. Informations et questions diverses.
19/06/2024 PV du CM du 25/04/2024 : 1. Approbation du procès-verbal du 10 avril 2024, 2. Finance- Subvention aménagement centre bourg 1ère tranche, 3. Finance- Indemnités des élus, 4. Finance- Convention assainissement Evry- Gisy Les Nobles, 5. Finance- Devis divers, 6. Territoire- Enquête publique Z.A.E.R, (Zone d’Activité des Énergies Renouvelables) 7. Informations et questions diverses.
19/06/2024 Synthèse du CM du 06/06/2024. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM.
30/04/2024 Délibération validées du CM du 25/04/2024.
30/04/2024 CR CM du 10 avril 2024 : 1) Approbation du compte-rendu du 1er mars 2024. 2) Finance – Approbation du compte financier Unique communal. 3) Finance – Affectation de résultat 2023 du budget communal. 4) Finance – Vote des taux d’impositions 2024. 5) Finance-Subvention budget assainissement 2024. 6) Finance – Subventions communales 2024. 7) Finance – Vote du budget primitif 2024 communal. 8) Finance – Approbation du compte financier Unique assainissement. 9) Finance–Affectation de résultat 2023 du budget assainissement. 10) Finance – Prix du m3 des eaux usées – assainissement. 11) Finance – Vote du budget primitif 2024 assainissement. 12) Finance – Devis divers. 13) Finance-Utilisation de la salle des fêtes par les associations sportives. 14) Personnel – Création d’un poste de rédacteur territorial principal 1ère classe. 15) Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe. 16) Informations et questions diverses.
22/04/2024 Délibération validées du CM du 10/04/2024.
20/04/2024 Synthèse du CM du 10/04/2024. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM.
20/04/2024 CR CM du 20/03/2024. 1. Approbation du procès-verbal du 12/12/2023, 2. Finance- Adhésion Souvenir Français. 3. Finance- Demande de subvention réhabilitation du monument aux morts, 4. Finance – Suppression du service dépôt de pain assujetti à la TVA rattaché au budget principal, 5. Finance- Délégation de signature aux adj pour les actes admi, 6. Finance- SDEY conv pour plafonnement du montant de travaux, 7. Finance- Devis divers, 8. Collectivité – Modification des statuts SMAEP . 9. Collectivité- ZAER.10. Collectivité- Yconik- Convention SRO pour occupation du domaine public, 11. Motion pour la construction d’un nouveau lycée dans le nord de l’Yonne, 12. Informations et questions diverses.
20/04/2024 Délibération validées du CM du 20/03/2024.
20/04/2024 CR CM du 12/12/2023 : 1) Approbation du PV du 15/11/2023. 2) Finance- Dégrèvements assainissement. 3) Finance- Nomination de 2 agents recenseurs. 4) Territoire- Convention ATD. 5) Informations et questions diverses.
20/04/2024 Délibérations du CM du 12/12/2023
20/04/2024 Synthèse du CM du 12/12/2023. Vous aurez le CR complet quand il aura été adopté par le CM.


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Vous pouvez consulter la synthèse du CR du CM du 08/04/2025 et le CR et les délibérations du CM du 20/12/2024

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Contrat santé -20%


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Calcul de la TA et de la TAP

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Phase expérimentale Grande Rue et Rue de la Volée du Pigeon Blanc

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Bibliothèque.

Vous pouvez consulter la nouvelle liste des livres disponibles à la bibliothèque. Prêt GRATUIT ! Ouverture le jeudi de 14 h à 17 h.

Liste des livres.


Halte garderie, fermeture temporaire à Courlon-Sur-Yonne

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Calendrier 2025 pour la collecte des déchets.

Attention à partir du 1er janvier, les papiers et journaux seront mis dans la poubelle jaune !

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Vous pouvez consulter les délibérations du CM du 11/12/2024, le CR du CM du 11/12/2024 et le CR de synthèse du CM du 20/12/2024.

Cliquez ici.


Cours de ZUMBA


Transport à la demande Vinneuf <--> Sens

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Vous pouvez accèder aux différents documents SIVOS :

* Listes des fournitures scolaires pour la prochaine rentrée.

* Listes des fifférents documents administratifs (réglement cantine, fiche sanitaire, mandat prélévement, dossier d'inscrip, trousse pharmacie).

Cliquez ici.


PASS pour entrer dans les déchèteries de la CCYN

Télécharger les consignes.


Ecole de musique et de théâtre de la CCYN 2024-2025.

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Conciliateur de justice

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Télécharger le tableau du découpage judiciaire.


Arrêté préfectoral relatif aux bruits gênants pour le voisinnage.

Télécharger l'arrêté.


 

Me Eglantine MARTIN, technicienne d’études eau potable au SMAEP nous fait la communication suivante : "Le Syndicat a pour projet de réaliser une communication auprès des abonnés des communes sur la protection de la ressource en eau réalisée sur notre territoire. A nos yeux, il est primordial, de communiquer à ce sujet, afin de sensibiliser la population sur notre travail de protection de la ressource en eau qui permet de les alimenter."

Téléchargez le fichier.


Cantine

Vous pouvez accèder au réglement de la cantine 2024-25 et au bulletin d'inscrip cantine garderie 2024-25 en consultant la page SIVOS 


Portail Usager Urbanisme.

Dorénavant, vous pouvez faire nos demandes d'urbanisme en ligne en allant sur l'onglet "Administratif" en haut à droite de la page.

Vous pouvez vous rendre sur ce site en cliquant sur le lien :

https://sve.sirap.fr/#/communesList


Services enfance et jeunesse de la CCYN

Vous pouvez accès au "portail famille : Services Enfance et Jeunesse" de la CCYN en cliquant ici.


  Services de car pour Sens.

Voir affiche.


Si vous êtes parents d'éléves, pensez à consulter la rubrique SIVOS pour avoir les informations concernant les écoles primaire et maternelle. Vous pouvez aussi consulter les menus de la restauration scolaire.

Lien SIVOS.

Vous avez aussi toutes les informations SIVOS dans l'onglet "Les services" sous-menu "Informations SIVOS"


La poste depuis chez vous.

Voir affiche des services proposés.


Informations sur notre bibliothèque.

Elle est ouverte tous les jeudis après-midi et un samedi matin une fois par mois.  Les permanences sont assurées par des bénévoles. Vous pouvez vous renseigner au secrétatiat de la mairie pour avoir de plus amples informations : 03 86 67 01 87 ou mairie-gisylesnobles@orange.fr.

L'inventaire des livres a été mis à jour. Vous pouvez le consulter à la rubrique "Les Services, Bibliothèque" ou en cliquant sur ce lien.

 

Cliquez sur les photos pour les voir en pleine page !


Venez retrouver les équipes du Relais Coccynelles, des Espaces Parenthèses, de la Halte garderie itinérante, des Accueils de Loisirs sans hébergement et de l'Accueil Ados à travers des activités et des informations que nous vous partageons sur ce padlet :

padlet.com/melaniepatriat/

or8no1kmedmbvouu

N'hésitez pas à nous envoyer en retour vos photos ou vidéos sur l’adresse mail : centre.social@ccyn.fr


Maison de service au public

Affiche MSAP


Assurance maladie.

Voir feuille d'informations.


Les OM sont ramassées le mercredi (sauf décalage si jour férié) une fois tous les 15 jours !

 

N'oubliez pas de sortir votre bac gris le mardi soir.

 

Les corps creux sont ramassés le jeudi (sauf si décalage pour jour férié)

  • 01, 15, 29/05.
  • 12, 26/06.

Calendrier des ramassages.

 

CONSIGNES IMPORTANTES : vos déchets triés dans le bac jaune doivent être visibles et non enfermés dans des sacs pour que les rippeurs puissent effectuer un contrôle sur votre tri. 

Merci de votre compréhension, il faut savoir qu'une erreur de tri augmente fortement le coût car toute la benne "contaminée" sera envoyée à la décharge (79 € HT la tonne !).  


 






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